Compte 148 Autres provisions reglementees sur Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  mécanisme analogue à celui des provisions proprement dites. Ont le caractère de provisions réglementées les provisions : pour investissement relative
• Naufrage du Titanic
  sauvetage devraient être équipés de certains équipements, parmi lesquels des provisions, des moyens de signaler leur présence par des signaux lumineux (phares
• Boisson alcoolisée
  https://www.europarl.europa.eu/factsheets/en/sheet/129/road-traffic-and-safety-provisions Alcohol Summary 2015 Pascale Santi et Stéphane Horel, « « Dry January »
• Gestion des déchets radioactifs en France
  du montant des provisions à constituer par les producteurs de déchets ainsi que les moyens de contrôle. La réévaluation des provisions est réalisée tous
• Groupe Carrefour
  sans passer par les centrales d'achat du Groupe et aboutissait à des provisions pour charges exceptionnelles. En mars 2021, le groupe Carrefour annonce
• Impact humain sur l'environnement
  en ligne), « chapitre 9 », p. 211–216. (en) « Part 1. Conditions and Provisions for Developing A National Strategy for Biodiversity Conservation », sur
• Société générale
  8,9 milliards de dollars à BNP Paribas en 2014. À fin mars 2017, les provisions totales du groupe pour faire face à ces déboires judiciaires s'élèvent
• Affaire du sang contaminé
  Université Toulouse II JeanJaurès UFR Histoire, Arts et Archéologie, juin 2017, 148 p. (lire en ligne), p. 206 Commission des Affaires sociales, Les conditions
• Énergie éolienne
  pour le génie civil, 4 % pour le raccordement, 3 % d'autres coûts de construction, 1 % de provisions pour démantèlement, 2 % de coûts financiers ; coûts
• Cacherout
  Article 17. 1 Each Contracting Party may authorise derogations from the provisions concerning prior stunning in the following cases: slaughtering in accordance
• Dette publique de la France
  passif, (pour le plan comptable général français, traduites par des provisions au compte 153), et non hors bilan. Cependant, en dépit de l’obligation légale
• Histoire d'El-Harrach
  que la convention des commandants eut lieu là-bas, présuppose que des provisions et des stocks militaires devaient être disponibles sur place. Il est donc
• Cuisine médiévale
  un chef cuisinier professionnel pour ne pas avoir à transporter leurs provisions. Pour les plus nantis, il existait de nombreux spécialistes pouvant fournir
• Bourreau
  symboliquement au crime commis. Ces méthodes étaient d’ailleurs généralement réglementées et très codifiées. Le bourreau devait donc être habile et expérimenté
• Histoire de la construction
  laquelle sert à enfermer les richesses du maître et les provisions de la maison. D'autres fois, il s'étend, en partie du moins, jusqu'au-dessus du mégaron
• Accord de Paris sur le climat
  Watch, mai 2017 (lire en ligne), p. 2. (en) Andrei Marcu, Carbon Market Provisions in the Paris Agreement (Article 6), Centre for Europe an Policy Studies
• Guerre de Canudos
  des embuscades aux soldats, et ces expéditions durent être strictement réglementées. L’eau elle-même finit par manquer, et s’en procurer devint extrêmement
• Barrage
  protéger leur gîte contre les prédateurs et de garantir un accès facile aux provisions de branches stockées sous la surface comme réserve hivernale de nourriture[réf
• Empire britannique
  Roanoke, sur la côte de l'actuelle Caroline du Nord, mais le manque de provisions entraîne l'échec de la colonie. Les relations entre l'Angleterre et l'Espagne
• Réacteur pressurisé européen
  CFR § 50.38 et 10 CFR § 52.75. La filière EPR [PDF], Cour des comptes, 29 juin 2020, 148 pages, sur Vie-publique.fr, p. 11. Claude Birraux, Le contrôle