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Compte 504 Autres titres conferant un droit de propriete

Michel BOHDANOWICZ
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Votre Expert Comptable / Votre Commissaire Aux Comptes
Numero d'appel unique 01 82 83 14 00

CABINET EXPERT COMPTABLE BOHDANOWICZ SARL
societe d'expertise comptable au capital variable de 10 000 euros
Inscrite Ordre des regions Paris 75 / Ile de france et Guadeloupe 971

MICHEL BOHDANOWICZ
Commissaire aux comptes, commissaires aux apports, a la fusion
Inscrit aupres de la Compagnie de Paris 75 - 75008 Paris 8 eme

Cabinet Expert Comptable de Paris
tel : 01 53 43 88 87 fax : 01 40 07 10 55
cabinet de Paris au
19 rue de Rome 75008 Paris 8 eme
a gauche de la gare Saint Lazare

mbohda@compta.net

Cabinet Expert Comptable du 92
5, passage du clos 92380 Garches - Hauts de Seine
tel : 01 47 95 50 70 fax : 01 47 95 50 79
mbohda@compta.net

Bureau annexe du 33 Bordeaux
Residence Eden Park - Villa 9 - 33680 Lacanau Océan - Gironde
tel / fax : 09 72 11 42 63
mbohda@compta.net

Cabinet Expert Comptable de Guadeloupe 971
Bourg - avenue des cites unies 97115 Sainte Rose
tel : 0590 28 88 95 fax : 0590 28 72 37
gdp@compta.net

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Dans Wikipedia

  • mobilières de placement 5903. Actions 5904. Autres titres conférant un droit de propriété 5906. Obligations 5908. Autres valeurs mobilières de placement
  • droits de chancellerie ». Ne sont indiqués dans cette liste que les titres dits « authentiques », c'est-à-dire les titres héréditaires fondés sur un acte
  • qualité de citoyen de l'Union européenne, appelée citoyenneté européenne, leur conférant le droit d'être électeurs et éligibles dans tous les pays de l'Union
  • Toulouse compte 504 078 habitants. Toulouse est la 4e ville la plus peuplée de France (après Paris, Marseille et Lyon). L'agglomération de Toulouse compte 1 063 235 habitants
  • Depuis 1991, la collectivité territoriale de Corse a un statut particulier, conférant à la collectivité des droits plus étendus que ceux d'une région au sens
  • exprimant sa « loyauté et sa dévotion » à Élisabeth II, lui conférant le titre symbolique de reine de Rhodésie. Même si la reine le rejette dans une déclaration
  • unité de production à Martillac. Enfin, CEVA Santé Animale à Libourne, compte 1 400 employés. Initialement créé par Sanofi, aujourd’hui propriété de ses
  • les rassemblements de plus de cinq personnes et conférant aux forces de sécurité des pouvoirs étendus en matière d'arrestation et de détention. En juillet
  • administrative, le droit de propriété devait être intangible et le travail devait être régulé — à travers un salaire minimum, ainsi qu’un système de retraite et
  • - Autres comptes débiteurs 502 - Actions propres 503 - Actions 5031 - Titres cotés 5035 - Titres non cotés 504 - Autres titres conférant un droit de propriété
  • l'armure d'Iron Man. Lorsqu'un industriel rival de Stark, Justin Hammer, conçoit un appareil lui conférant un contrôle limité sur l’armure d’Iron Man, celui-ci
  • s'incorpore en ville et se constitue une charte municipale lui conférant le droit de créer son propre système judiciaire (Municipal Court of Chicago
  • une charte « de liberté » leur conférant le droit de nommer eux-mêmes leurs conseillers et leurs maires (sindaci), et la disparition de la taille seigneuriale
  • l'iconographie traditionnelle. La refonte de l'aventure édulcore cette représentation, le dessinateur lui conférant une apparence plus humaine, à la fois
  • sur les axes nord/sud situés de part et d'autre du Rhône, la RN 7 sur la rive gauche et la RD 386 en rive droite, conférant au territoire une très grande
  • tard, c'est au tour de la rue Abbé Friesenhauser de faire peau neuve, conférant à la vieille ville une très bonne qualité d'accès. Un vieux mémoire, cité
  • unité narrative, conférant à l'ensemble sa structure tripartite — les trois Thibault peuvent d'ailleurs figurer les trois âges de la vie : de l'enfance à l'entrée
  • caractéristiques tumorales lui conférant un pouvoir cancérogène. Plus spécifiquement, ce modèle suppose que n'importe quelle cellule capable de se diviser peut être
  • pouvoir tout en lui conférant un prestige particulier. Il est ainsi comparé à l'empereur de Constantinople comme protecteur du peuple élu de Dieu. Cette acculturation
  • siècle, un tiers de l'humanité vit sous un régime communiste. Le concept d'une société égalitaire où la propriété privée serait abolie existe de très longue

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